La RVA-SA demande à l’IGF de faire une plongée dans ses comptes
KINSHASA, PARIS, BRUXELLES.
Le Soft International n°1602|lundi 5 janvier 2024.
Le Conseil d’Administration de la Régie des Voies Aériennes-Société Anonyme, nommé le 12 décembre 2023 par l’ordonnance présidentielle n°23/226 du 12 décembre 2023 « portant nomination des membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale d’une Entreprise du Portefeuille de l’État dénommée Régie des Voies Aériennes, en sigle S.A », notifié le 5 janvier 2024 par la Ministre d’État en charge du Portefeuille, lettre de notification notamment adressée au Président du Conseil d’Administration de la RVA-SA (n°0019MINPF/BSF/CMC/AKM/2024), était à ce point abasourdi par une contestation de cette ordonnance venue d’abord d’une influenceuse donnée pour épouse et secrétaire particulière de l’ancien Directeur Général de la RVA-SA, Alphonse Shungu Mahungu, puis d’une ONG qui déclare elle-même être en relation d’affaires avec l’ex-Directeur Général, a fini par découvrir le pot aux roses. La seule nouveauté de ce nouveau Conseil d’Administration est la nomination de Léonard Ngoma Mbaki comme Directeur Général et celle de Louis-Blaise Londole Lokoli comme Directeur Général Adjoint. Ce changement à la Direction Générale de la RVA-SA serait en réalité à la base de cette « contestation ».
« L’ONG était en relation d’affaires avec un individu, qui avait signé un contrat avec cet individu ; elle dit avoir livré la marchandise à cet individu mais le jour de réclamer son paiement, elle s’est retrouvée devant un autre management », déclare solennellement le Président du Conseil d’Administration de la RVA-SA, le Professeur Tryphon Kin-kiey Mulumba. Qui poursuit : « Si le contrat a été conclu dans le respect de la procédure requise, comment expliquer cette panique ? Pourquoi se livrer à la contestation d’un acte pris par Son Excellence Monsieur le Président de la République ? Quelle disposition constitutionnelle stipule que pour prendre ses fonctions, le Directeur Général d’une Entreprise du Portefeuille de l’État doit avoir entendu son nom cité à la télévision ou imprimé au journal officiel ? Peut-on être Citoyen d’un pays sans savoir, sans connaître son passé ?»
Suspectant des opérations dignes d’intéresser le parquet, la Direction Générale nommée le 12 décembre 2023 s’est adressée à l’Inspection Générale des Finances afin qu’elle fasse une plongée dans les papiers de la RVA-SA.
Certes, la réponse de l’Inspection Générale des Finances était encore attendue mais en interne, la Régie des Voies Aériennes dispose de mécanismes notamment une commission d’audit au Conseil d’Administration pouvant faire ce travail. Déjà, une Commission ad hoc mise en place par le Président du Conseil d’Administration vient d’examiner la régularité des contrats des marchés et des fournitures, signés au cours des cinq derniers mois par l’ancien Directeur Général pendant que des alertes de l’Inspection Générale des Finances se multiplient.
L’IGF a en effet indexé la RVA-SA. Elle dénonce des sommes de plusieurs millions de $US sollicitées, « en usant d’une pression maximale », par l’ancien Directeur Général de la RVA-SA Alphonse Shungu Mahungu pour «des travaux d’urgence» sur les aéroports de Lubumbashi et de Kolwezi. Deux mois plus tard, aucun début de ces travaux n’a encore commencé ! L’IGF qui a sommé, par plusieurs correspondances, la RVA-SA, de faire démarrer les travaux n’a, à ce jour, rien vu venir. Du coup, des comptes de la RVA-SA ont été bloqués.
Quant à la Commission ad hoc sur les contrats, elle a listé neuf contrats signés « dans l’illégalité et l’irrégularité » par Alphonse Shungu Mahungu.
UN RAPPORT
ATTENDU PAR LES AUTORITÉS.
Des contrats qui totalisent 62,7 millions de $US sans que le Conseil d’Administration n’ait été informé… Un dossier inscrit à l’ordre du jour lors de la première réunion statutaire du nouveau Conseil d’Administration qui s’est tenue le 31 janvier et le 2 février 2024 et au cours de laquelle le rapport de la Commission a été examiné et adopté à l’unanimité des membres du Conseil d’Administration.
Ce rapport a été adressé en urgence à toutes les autorités concernées du pays afin qu’elles envisagent des mesures à prendre.
Ci-après la communication intégrale du Président du Conseil d’Administration, le Professeur Tryphon Kin-kiey Mulumba faite à cette réunion du 31 janvier 2024.
Monsieur le Directeur Général de la Régie des Voies Aériennes-Société Anonyme,
Madame, Messieurs les Membres du Conseil d’Administration,
Chers Collègues et Censeurs,
Monsieur le Directeur Général Adjoint, comme on pouvait naturellement s’y attendre, après la nomination de nouveaux Membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale de la RVA-SA depuis le 12 décembre 2023 par le Président de la République et l’investiture de ceux-ci par l’Assemblée Générale Ordinaire, AGO, du 10 janvier 2024, place maintenant au travail.
Je voudrais avant tout rendre grâce au Maître des Temps et des Circonstances pour nous avoir donné à tous ce souffle de vie et cette santé de fer mais aussi pour avoir inspiré le Chef de l’État à faire appel à nos différentes individualités afin d’œuvrer désormais pour le redressement de la Régie des Voies Aériennes-Société Anonyme.
Au nom de chacune et de chacun d’entre nous, je tiens à remercier très sincèrement Son Excellence Monsieur le Président de la République Félix-Antoine Tshisekedi Tshilombo pour la marque de confiance qu’il a daignée placer à chacun de nous et à le rassurer de notre indéfectible engagement à accomplir fidèlement et loyalement les fonctions importantes qu’il nous a confiées dans l’intérêt supérieur de la Nation.
S’agissant d’un nouveau Conseil d’Administration qui arrive au moment où les nouvelles Institutions de la République issues des élections présidentielles et législatives du 20 décembre 2023 se mettent en place, il nous faut savoir que toutes les actions de notre Conseil vont se placer dans la droite ligne de la vision du Président de la République, Chef de l’État, particulièrement en ce qui concerne le sixième Axe Stratégique du programme du second mandat, à savoir, « améliorer la qualité de services publics à rendre à la population ».
Pour parvenir à réaliser cette mission, notre Conseil d’Administration ne doit ménager aucun effort pour aider la Régie des Voies Aériennes-Société Anonyme à atteindre les cinq objectifs principaux ci-après :
◗ Réhabiliter les infrastructures aéroportuaires ;
◗ Acquérir et installer les équipements de communication, de surveillance et de la navigation aérienne et de la sûreté aéronautique ;
◗ Améliorer la gouvernance de l’entreprise ;
◗ Accroître la contribution de la RVA-SA au budget de l’État ;
◗ Améliorer la qualité des services à rendre aux exploitants aériens et promouvoir l’image de marque de la RVA-SA.
Il va de soi que l’atteinte, en l’espèce, des résultats de ces différents objectifs requiert des moyens importants notamment les pouvoirs dont sont dotés le Conseil d’Administration et la Direction Générale, les ressources financières disponibles ainsi que l’observance des consignes déontologiques. Concernant les pouvoirs des Organes Dirigeants de la Régie des Voies Aériennes-Société Anonyme, les Statuts fixent clairement, précisément les prérogatives de chacun d’entre eux. L’article 17 stipule que «la Société est administrée par un Conseil d’Administration (…) ».
En l’espèce, ce sont les personnes ici présentes autour de cette table qui constituent ce Conseil selon la volonté du Président de la République.
Leur rôle d’administrer consiste à encadrer, à régir et à contrôler les affaires de la Société conformément à l’article 20 des Statuts, qui dispose, je cite : « le Conseil d’Administration détermine les orientations de l’activité de la Société et veille à leur mise en œuvre.
Sous réserve des pouvoirs expressément attribués à l’Assemblée de l’Actionnaire Unique et dans la limite de l’objet social, il (le Conseil d’Administration) se saisit de toute question intéressant la bonne marche de la Société et règle par ses délibérations les affaires qui la concerne ».
Je poursuis : « À ce titre, il (le Conseil d’Administration que nous formons ici) exerce notamment les attributions ci-après » :
◗ « Préciser les objectifs de la Société et l’orientation qui doit être donnée à son administration » ;
◗ « Exercer un contrôle permanent de la gestion assurée par la Direction Générale » ;
◗ « Procéder aux contrôles et vérifications qu’il juge opportuns (…)» ;
◗ « Autoriser les conventions règlementées, cautionnements, avals, garanties dans conditions fixées par la loi et les présents statuts » ;
◗ Arrêter les comptes de chaque exercice, les états financiers de synthèse et le rapport de gestion sur l’activité de la Société qui sont soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale de l’Actionnaire Unique » (…).
À l’article 21, il est stipulé qu’« à toute période de l’année, le Président du Conseil d’Administration opère les vérifications qu’il juge opportunes et peut se faire communiquer par le Directeur Général, qui y est tenu, tous les documents qu’il estime utiles à l’accomplissement de sa mission. Le Président du Conseil d’Administration est tenu de communiquer à chaque administrateur ces documents et informations ».
Je rappelle l’une des dispositions de l’article 20 qui stipule que le Conseil d’Administration est l’organe qui « autorise les conventions réglementées, cautionnements, avals et garanties dans les conditions fixées par la loi et les présents statuts ». En l’espèce, il importe de signaler que le non-respect de cette disposition a constitué le point d’achoppement dans les relations entre le Conseil d’Administration et l’ex-Directeur Général quand ce dernier s’est permis de signer en cascade neuf contrats des marchés des travaux et fournitures sans en informer le Conseil d’Administration ni requérir son autorisation. Le coût global de ces différents contrats estimés à 62,7 millions de $US.
Les statuts de la Société Anonyme Unipersonnelle avec Conseil d’Administration, RVA-SA, adoptés du 6 septembre 2014, signés, pour la République Démocratique du Congo, par la Ministre du Portefeuille, Madame Louise Munga Mesozi, définit aussi de façon claire les attributions du Directeur Général à l’article 27, à savoir, « le Directeur Général assure la gestion journalière de la Société et l’exécution des décisions du Conseil d’Administration auquel il rend compte de sa gestion ».
« Le Directeur Général représente la Société dans ses rapports avec les tiers, notamment en justice, tout en demandant et défendant ».
Le même article 27 précise que, je cite : « Pour l’exercice de ces fonctions, il (le Directeur Général) est investi des pouvoirs les plus étendus pour engager la société dans la limite de l’objet social et sous réserve de ceux expressément attribués aux Assemblées Générales ou spécialement au Conseil d’Administration par les dispositions légales ou les présents statuts ».
Au-delà de la clarté qui caractérise les dispositions statutaires pré-rappelées, il y a lieu tenir également et surtout compte de la bonne foi des acteurs concernés pour leur application efficiente, en l’occurrence, le Président du Conseil d’Administration, le Directeur Général, le Directeur Général Adjoint, les Administrateurs, les Censeurs et les co-Commissaires aux comptes.
Voilà pourquoi, je saisis l’occasion de cette première réunion du Conseil d’Administration après la session inaugurale du 10 janvier 2024, pour essayer humblement de nous remettre en mémoire quelques consignes morales et de déontologie.
Il s’agit entre autres de :
◗ 1° La dignité.
L’exercice du mandat public inspire la considération et exige le respect des règles de bienséance. Par conséquent, les Mandataires Publics doivent se montrer dignes dans tout ce qu’ils entreprennent.
◗ 2° La loyauté.
Les membres du Conseil d’Administration sont appelés à agir pour préserver et promouvoir les intérêts de la Régie des Voies Aériennes-SA et témoigner leur fidélité à l’État Actionnaire Unique. Ils ne peuvent prendre d’initiatives qui mettent à mal les intérêts de la Nation et de la RVA-SA.
◗ 3° La discrétion.
Les Membres du Conseil d’Administration doivent s’abstenir de divulguer le secret des délibérations issues de différentes réunions du Conseil d’Administration. Ceci est indispensable pour la sérénité des débats.
z 4° La solidarité.
Les membres du Conseil d’Administration forment une communauté d’intérêts. Ils sont appelés à avoir un esprit d’équipe, à partager la même vision et à mutualiser leurs efforts. Le principe de collégialité est de mise dans le fonctionnement du Conseil d’Administration.
◗ 5° L’efficacité.
La recherche de l’efficacité doit être aussi le leitmotiv de l’exercice du mandant public dans une entreprise commerciale du Portefeuille de l’État. Toutes les actions des Membres du Conseil d’Administration notamment les décisions, recommandations et orientations issues de leurs délibérations sont dictées par leur capacité de produire des résultats en rapport aux objectifs que le Conseil s’est assignés.
◗ 6° L’efficience.
L’efficience permet d’atteindre des résultats recherchés ou d’accomplir des progrès avec un minimum d’efforts et de moyens.
◗ 7° La gestion du temps.
Le temps est une ressource qui évolue indépendamment de la volonté des êtres humains. Nul n’arrête le temps. Le temps n’est pas l’allié de l’homme. Son usage doit ainsi être rationalisé pour les activités du Conseil d’Administration. La ponctualité aux réunions est de rigueur.
◗ 8° La liberté de pensée et/ou d’expression.
Chaque membre du Conseil doit jouir de sa pleine liberté de pensée et d’expression. Il est en droit de participer activement aux débats et délibérations des réunions du Conseil tout en respectant les opinions émises par ses collègues.
z 9° La collaboration et la paix.
Le Conseil d’Administration et la Direction Générale sont appelés à entretenir une franche collaboration. Les membres du Conseil contribueront à favoriser le maintien des relations apaisées entre les deux organes dirigeants de la Société.
J’ai parlé ci-haut de liberté de pensée et/ou d’expression.
Il me faut ajouter qu’une Société – et surtout une Société de l’État – a besoin de sérénité.
Bien plus ! Lorsque cette entreprise n’a qu’un propriétaire et que c’est l’État – et seul l’État qui donne une vision et décide en dernier lieu du sort de ses mandataires – il n’y a pas débat.
Si quelqu’un conteste la validité, la légalité, l’authenticité des décisions de ce Propriétaire Unique qu’est l’État, il n’a qu’à se référer à ce Propriétaire Unique ou à ester en justice.
Aller se lamenter sur les réseaux sociaux, donner de l’argent à des influenceurs, faire jeter dans la rue un groupe de personnes pour proférer des insultes, n’est certainement pas digne.
Outre cela, dans la vie, il n’y a rien de pire que la trahison.
Il nous arrive qu’on pardonne à des gens si cela vaut la peine mais la trahison ne se pardonne pas sauf à accepter qu’elle t’emporte ou nous emporte tous.
Que n’avons-nous pas entendu depuis la signature de l’ordonnance présidentielle n° 23/226 du 12 décembre 2023 portant nomination des membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale d’une Entreprise du Portefeuille de l’État dénommée Régie des Voies Aériennes, en sigle S.A, et la notification le 5 janvier 2024 notamment par sa lettre n° 0019MINPF/BSF/CMC/AKM/2024 par la Ministre d’État en charge du Portefeuille adressée au Président du Conseil d’Administration de la RVA-SA.
Toute la procédure telle que prévue par l’Acte Unique de l’OHADA millimétrée : prise d’acte par le Conseil d’Administration ; Assemblée Générale Ordinaire en présence de l’État Propriétaire ; Conseil d’Administration, Cérémonie de remise et reprise présidée par le Conseil Supérieur du Portefeuille.
Faut-il répondre, oui ou non, à une supposée ONG en relation d’affaires avec un individu, qui aurait signé un contrat avec cet individu, qui dit avoir livré la marchandise à cet individu mais se retrouve le jour de réclamer son paiement, devant une autre direction ? Si le contrat a été conclu dans le respect de la procédure requise, comment expliquer cette panique ?
Pourquoi se livrer à la contestation d’un acte pris par Son Excellence Monsieur le Président de la République ? Quelle disposition constitutionnelle stipule que pour prendre ses fonctions, le Directeur Général d’une Entreprise du Portefeuille de l’État doit avoir vu son nom cité à la télévision ou imprimé au journal officiel ? Peut-on être Citoyen d’un pays sans savoir, sans connaître ?
Sur les consignes morales et de déontologie, au point 4, j’ai parlé de solidarité : ce problème ne concerne pas seulement le Directeur Général seul, ni le Président du Conseil d’Administration, il nous concerne tous.
Face à cette campagne, il nous faut rester unis, il nous faut rester soudés.
Il nous faut chercher à donner une réponse appropriée. Faisons confiance à la Direction Générale qui en a la pouvoir.
L’article 27 des statuts de la RVA-SA stipule, je rappelle : « Le Directeur Général représente la Société dans ses rapports avec les tiers, notamment en justice, tout en demandant et défendant ».
Je poursuis : « Pour l’exercice de ces fonctions, il (le Directeur Général) est investi des pouvoirs les plus étendus pour engager la Société dans la limite de l’objet social et sous réserve de ceux expressément attribués aux Assemblées Générales ou spécialement au Conseil d’Administration par les dispositions légales ou les présents statuts ».
Tous et plus que jamais aujourd’hui, soyons unis et soudés autour de la Vision qu’incarne le Président de la République, Félix-Antoine Tshisekedi Tshilombo.
Même si nous n’avons qu’un mois, même s’il nous reste qu’une semaine voire un jour, travaillons à changer – pourquoi pas – à transformer l’image de la Régie des Voies Aériennes-SA.
J’étais tellement heureux quand à mon réveil, le matin, il y a trois jours, je trouve un message sur l’un de mes comptes, d’une ancienne collaboratrice, généralement très critique dans sa perception des choses, débarquant de Goma et qui m’écrit en ces termes :
– « Bonjour Prof. Félicitations pour l’innovation. Entrée locale Kinshasa pas de service immigration ». Quand je pose la question à la Dame si elle venait de débarquer, réponse est chaleureuse :
– « Oui… un changement perceptible quand même, j’ai suivi le conseil. Kin-la-tête… Pas trop de badauds à l’aéroport ».
J’ignore ce dont elle parle mais l’envie est réelle de me rendre moi-même, très vite, à l’aéroport de N’Djili pour aller voir ces innovations.
En attendant, félicitations Monsieur le Directeur Général de la RVA-SA, félicitations sincères ; félicitations Monsieur le Directeur Général Adjoint de la RVA-SA, félicitations sincères.
Cette Direction Générale est appelée à agir en synergie comme une lame de fond pour impulser un véritable changement de paradigme dans le processus de redressement de la Régie des Voies Aériennes-Société Anonyme. Rien ne peut nous arrêter ou nous faire arrêter en si bon chemin. Il nous faut poursuivre et terminer le travail.
Il nous faut chercher toutes les voies pour changer l’image ou commencer à changer l’image de notre RVA-SA.
En cinq mois, que du temps perdu… J’ai toujours en mémoire ce Président du Conseil en France, Pierre Mendes France qui est certainement l’un de ceux qui ont le moins duré dans ces fonctions mais qui a laissé des marques indélébiles au point que la France entière, de droite ou de gauche, se souvient de lui.
Que devons-nous faire aujourd’hui en urgence pour que demain les générations à venir disent que ceci a été fait sous tel Conseil d’Administration?
Si nous avons perdu trop de temps avant à parler, à échanger, à nous énerver parfois, avec notre nouvelle Direction Générale ici présente, il nous est permis de rêver au meilleur…
À quoi ? Démarrer le siège de la Direction Générale ? Lancer les travaux du Centre Médical? Inventer autre chose ?
Chers Collègues,
Je vous remercie pour votre aimable attention.
Professeur Tryphon Kin-kiey Mulumba.
